COMITE D'ORGANISATION DES Ves JEUX PARALYMPIQUES D'HIVER DE TIGNES-ALBERTVILLE 1992 (Association de la loi de 1901)
Numéro de dépôt :
1598708
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2000
Présentation de la marque 92 VES JEUX PARALYMPIQUES
Déposée le 22 juin 1990 par l'association loi 1901 COMITE D'ORGANISATION DES Ves JEUX PARALYMPIQUES D'HIVER DE TIGNES-ALBERTVILLE 1992
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 92 VES JEUX PARALYMPIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE D'ORGANISATION DES Ves JEUX PARALYMPIQUES D'HIVER DE TIGNES-ALBERTVILLE 1992 domicilié(e) 265 bis, Chemin de la Charrette, 73200 ALBERTVILLE - France.
La marque 92 VES JEUX PARALYMPIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE D'ORGANISATION DES Ves JEUX PARALYMPIQUES D'HIVER DE TIGNES-ALBERTVILLE 1992 (Association de la loi de 1901) - 265 bis, Chemin de la Charrette, 73200 ALBERTVILLE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des souces à salade);épices;glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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